Une idée simple de l'immobilier
Sélectionner une page

Mentions légales

Agence ID-IMMO

  • Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique
  • Agence immobilière ID Immo - 58 rue Charles Marie Widor 68000 COLMAR
  • agence@id-immo.alsace
  • Tel : +(33) 6 12 88 00 55
  • Inscription au registre du commerce de COLMAR
  • Numéro SIRET / SIREN : 88787136600019
  • R.C.S TI 887 871 366

Responsable de la publication

Le directeur de la publication est Thierry SCHMITT.

Crédits

Hébergeur du site internet

Le site internet est hébergé par OVHCloud.

Droits de propriété intellectuelle

Le site de L'agence immobilière ID-IMMO est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos...) sont la propriété exclusive de L'agence immobilière ID-IMMO, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de L'agence immobilière ID-IMMO. De même, la création de liens hypertextes vers le site ne peut-être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de L'agence immobilière ID-IMMO. L'agence immobilière ID-IMMO décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au site.

En outre, l'ensemble des marques citées dans le site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation de l'une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit de L'agence immobilière ID-IMMO, sous peine de contrefaçon.

Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit de L'agence immobilière ID-IMMO, l'Utilisateur n'est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site et/ou vers les pages qu'il contient. Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse e-mail suivante : agence@id-immo.alsace

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Utilisation du contenu du site internet

L'agence immobilière ID-IMMO s’efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène.

Dès lors, l'agence immobilière ID-IMMO ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse e-mail suivante : agence@id-immo.alsace

Toute utilisation du site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

Accès au site internet

L'agence immobilière ID-IMMO s'efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l'accès au site pourra être interrompu.

L'agence immobilière ID-IMMO n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

Liens hypertextes mis en place sur le Site

Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que L'agence immobilière ID-IMMO n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

Nous contacter

Vous pouvez nous contacter en nous écrivant à agence@id-immo.alsace ou via notre formulaire de contact sur notre site internet : https://id-immo.alsace/nous-contacter/